Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026

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Article 1 — Présentation du site

Le présent site internet est édité par l'association L'Art des Charmes, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Il a pour vocation de présenter les événements culturels organisés par l'association, notamment les salons consacrés à l'ésotérisme, aux arts occultes, à l'artisanat et aux traditions.

Il permet également aux visiteurs de découvrir les exposants, les conférences, les ateliers et les informations pratiques relatives aux événements.

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Article 2 — Objet des conditions générales

Les présentes Conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site internet L'Art des Charmes.

L'utilisation du site implique le respect des présentes conditions, dans les limites prévues par la législation applicable.

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Article 3 — Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet.

L'association s'efforce d'assurer son bon fonctionnement et son accessibilité.

Toutefois, l'accès au site peut être temporairement interrompu pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité.
 

Article 4 — Informations relatives aux événements

L'association L'Art des Charmes met à disposition des informations concernant les événements qu'elle organise.

Les programmes, horaires, intervenants et exposants peuvent être modifiés, notamment en cas d'imprévu ou de circonstances indépendantes de la volonté de l'association.

Les informations publiées sont actualisées dans la mesure du possible.

Les conditions particulières applicables aux inscriptions, réservations ou achats éventuels sont précisées séparément.
 

Article 5 — Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres créations originales appartenant à l'association L'Art des Charmes sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée de ces contenus est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
 

Article 6 — Utilisation du site

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le site dans le respect de la législation en vigueur.

Toute utilisation visant à perturber son fonctionnement, compromettre sa sécurité ou porter atteinte aux droits d'autrui est interdite.
 

Article 7 — Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers, notamment ceux des exposants, partenaires et intervenants.

L'association L'Art des Charmes n'exerce aucun contrôle permanent sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus ou de leurs pratiques indépendantes.
 

Article 8 — Données personnelles

Les données personnelles éventuellement recueillies par l'intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Les utilisateurs peuvent consulter la page « Politique de confidentialité & cookies » pour connaître les modalités de traitement de leurs données et les droits dont ils disposent.
 

Article 9 — Modification des conditions générales

L'association L'Art des Charmes peut modifier les présentes conditions générales afin de les adapter aux évolutions du site, de ses services ou de la réglementation.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation, sous réserve des dispositions légales impératives.
 

Article 10 — Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

En cas de différend relatif à l'utilisation du site, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.
 

Article 11 — Contact

Pour toute question concernant le site internet ou les présentes conditions générales, vous pouvez contacter l'association :

L'Art des Charmes

Adresse électronique : lartdescharmes@gmail.com